Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EpiSaveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS domicilié(e) 2 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 980 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT, Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.
La marque EpiSaveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909799.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée - 2 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 476980321
CLAIRMONT, Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601728 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer et détacher ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons d'industrie et de ménage ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits d'hygiène javellisés.
Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers. L'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; récipients pour aliments non en métaux précieux et boissons, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; biscuits salés et sucrés ; amuse-gueules salés, à savoir produits à base de graines, mélanges de fruits secs ou séchés, biscuits ou produits extrudés, chips ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; bouillons, potages, consommés, soupes, velouté en conserve, pasteurisés ou frais ; plats cuisinés et plats préparés (ou cuisinés) à partir des produits précités.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Fruits et légumes frais.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris vins, cidres, vins bénéficiant de l'appellation d'origine « champagne ».
Vente en gros de produits alimentaires.
Transport, transport de marchandises, courtage de fret, livraison de colis et de marchandises, logistique en matière de transport de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage de marchandises, entreposage de marchandises ; emballage et conditionnement de marchandises.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EpiSaveurs"
