Déposée le 24 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) POMONA à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOLBEAU PRIMEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA à directoire domicilié(e) 2 Place du Général De Gaulle,92160 ANTONY (dossier no 2251593) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2251593) - 92300 - France.
La marque DOLBEAU PRIMEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOLBEAU PRIMEURS est expirée depuis le 23 octobre 2013.
POMONA Société anonyme à directoire - 2 Place du Général De Gaulle,92160 ANTONY (dossier no 2251593) - 92160 - France - SIREN 552044992
NOVAGRAAF France Conseils en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2251593) - 92300 - France
Inscription le 25 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366228 - Publication au BOPI 2003-02-25
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251593 - Publication au BOPI 2003-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601727 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Fruits et légumes Fruits exotiques Légumes contre saison Plantes aromatiques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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