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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMOARS
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SIMPLY SAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMPLY SAT
POMOARS, SARL

Numéro de dépôt :
3707121
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
SIMPLY SAT de POMOARS

Présentation de la marque SIMPLY SAT

Déposée le 22 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMOARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLY SAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMOARS domicilié(e) 12 RUE DES METIERS BP 168 - 67723 - HOERDT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 048 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMOARS domicilié(e) 12 RUE DES METIERS BP 168 - 67723 - HOERDT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY SAT est expirée depuis le 22 janvier 2020.

POMOARS a également déposé les autres marques suivantes : POMOSAFE , POMOSAT


POMOARS, SARL - 12 RUE DES METIERS BP 168 - 67723 - HOERDT CEDEX - France - SIREN 501048383


POMOARS - 12 RUE DES METIERS BP 168 - 67723 - HOERDT CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Antennes satellite ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; caravanes ; Véhicules de loisirs.