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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMIER
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Furgocar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Furgocar
POMMIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3990232
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2023
Furgocar de POMMIER

Présentation de la marque Furgocar

Déposée le 14 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Furgocar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMIER domicilié(e) 7 Avenue de la Mare, ZA des Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 203 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Furgocar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Furgocar est expirée depuis le 14 mars 2023.

POMMIER a également déposé les autres marques suivantes : NOGARIS , , TABUFLEX , La Ribeyre , , POMMIER , VIGNOBLES ET VIGNERONS , POMMIER innovative solutions for trucks , BUTDOCK , INCUBUS


POMMIER, Société par actions simplifiée - 7 Avenue de la Mare, ZA des Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 718203623


CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; serrurerie et quincaillerie métallique pour véhicules et conteneurs ; poignées de portes et de fenêtres en métal ; crémones ; charnières et arrêts de portes métalliques ; équipement de ridelles, à savoir ouvertures, charnières et poignées métalliques de ridelles ; visserie (vis métalliques) ; rivets métalliques ; colliers d'attache métalliques ; tôle étirée ; tubes étirés métalliques ; fenêtres en métal ; châssis de fenêtres, de portes en métal ; fermetures métalliques pour portes ; feuilles d'aluminium ; gouttières métalliques ; goujons métalliques ; lattes en métal ; lettres et plaques d'immatriculation en métal pour véhicules ; obturateurs pour réservoirs d'essence ; panneaux métalliques ; pentures ; persiennes métalliques ; fournitures métalliques pour la construction de planchers, à savoir profils de structures métalliques destinés à la construction de ces planchers ; portes métalliques équipées de dispositifs pneumatiques et hydrauliques d'ouverture et de fermeture automatique ; récipients métalliques ; volets roulants ; verrous de portes métalliques ; profilés d'aluminium.

Dispositifs d'éclairages pour véhicules.

Véhicules ; pièces détachées pour véhicules, à savoir chaînes, châssis, pare-chocs, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, mécanismes de transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, culasses, toits coulissants, aérateurs, supports et barres de fixation, pare-cyclistes, attelages de remorques, portes, fenêtres, avertisseurs sonores, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion ; remorques ; fourgons ; caravanes ; autocars ; carrosserie et agencement intérieur de ces véhicules, à savoir sièges, housses de sièges, appuis-tête pour sièges ; bétaillières ; attelages de véhicules ; enjoliveurs ; housses de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; pare-boue ; chaînes antidérapantes pour automobiles ; clous pour pneus ; rétroviseurs ; capotes de véhicules ; dispositifs de commande de bâches pour véhicules poids-lourds ; bennes ; rehausses de ridelles métalliques ; articulations de ridelles de bennes, à savoir charnières métalliques de ridelles ; dispositifs amortisseurs pour véhicules, à savoir dispositifs pneumatiques destinés à amortir les chocs dus aux jeux existants dans les systèmes d'accouplements des véhicules porteurs et remorques ; couchettes pour véhicules ; freins de véhicules ; systèmes anti-blocage et anti-patinage pour véhicules ; système de transmission de force pour véhicules ; plateformes de chargement pour véhicules ; béquilles ; marchepieds ; attaches de capots ; butoirs pour véhicules ; dispositifs anti projection pour véhicules.