ZOSFOR
Présentation de la marque ZOSFOR
Déposée le 1 juin 2001 par POMMIER Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOSFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZOSFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOSFOR est expirée depuis le 1 juin 2011.
POMMIER Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 janvier 2004 - Concession de licence n°385450 - Publication au BOPI 2004-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27