Accueil marques.expert
/
Marques déposées par POMMIER Sylvain
/
ZOSFOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOSFOR
POMMIER Sylvain

Numéro de dépôt :
3103573
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2011

Présentation de la marque ZOSFOR

Déposée le 1 juin 2001 par POMMIER Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOSFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est POMMIER Sylvain, domicilié(e) 27, rue de la République, 28130 SAINT PIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ZOSFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOSFOR est expirée depuis le 1 juin 2011.

POMMIER Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : REDUCINE , REPEL X , LEATHER NEW , LACTANASE , HORSE MASTER , NUTRIXIA , ACTIFLEX


POMMIER Sylvain - 27, rue de la République, 28130 SAINT PIAT - France


CABINET NETTER - France


Inscription le 26 janvier 2004 - Concession de licence n°385450 - Publication au BOPI 2004-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Aliments pour animaux et notamment pour équidés, substances fortifiantes pour les animaux et notamment pour les équidés.