Déposée le 6 novembre 2003 par Pommier Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORSE MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est Pommier Sylvain domicilié(e) 27 rue de la République - 28130 - SAINT PIAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Céline CUVELIER, SELARL BCUBE domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque HORSE MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pommier Sylvain - 27 rue de la République - 28130 - SAINT PIAT - France
Maitre Céline CUVELIER, SELARL BCUBE - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 1 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480412 - Publication au BOPI 2008-09-01
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2542573 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-22
Inscription le 28 novembre 2013 - Concession de licence n°613455 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 16 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706547 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-16
Produits pour laver les animaux, lotions à usage vétérinaire, lotions à usage vétérinaire à savoir produits de soins, d'hygiène et de toilettage pour équidés. Produits vétérinaires, produits vétérinaires à savoir aliments diététiques pour animaux à usage médical, médicaments à usage vétérinaire. Aliments pour animaux et plus particulièrement pour équidés, aliments complémentaires et diététiques non à usage médical pour équidés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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