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Marques déposées par POMMIER Michel
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CHATEAU MOULIN DE CAILLOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE CAILLOU
POMMIER Michel

Numéro de dépôt :
1448874
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2018

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE CAILLOU

Déposée le 4 février 1988 par POMMIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE CAILLOU »

Le déposant est POMMIER Michel domicilié(e) Vrai Caillou,33790 SOUSSAC (dossier no 2352627) - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POMMIER Michel domicilié(e) Vrai Caillou,33790 SOUSSAC (dossier no 2352627) - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE CAILLOU est expirée depuis le 4 février 2018.


POMMIER Michel - Vrai Caillou,33790 SOUSSAC (dossier no 2352627) - 33790 - France


Monsieur POMMIER Michel - Vrai Caillou,33790 SOUSSAC (dossier no 2352627) - 33790 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352627 - Publication au BOPI 2007-10-08

Renouvellement sans limitation n°2104291 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MOULIN DE CAILLOU