Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA PIERRE
Numéro de dépôt :
1105476
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU DE LA PIERRE
Déposée le 25 juillet 1979 par POMMIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DE LA PIERRE est expirée depuis le 25 juillet 1989.
POMMIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011