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Marques déposées par la société POMMIER Jean Pierre
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LA CHANTERACOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHANTERACOISE
POMMIER Jean Pierre

Numéro de dépôt :
98745500
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque LA CHANTERACOISE

Déposée le 4 août 1998 par la société POMMIER Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHANTERACOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la société POMMIER Jean Pierre domicilié(e) Le Bourg, 24190 SAINT GERMAIN DU SALEMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 039 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMMIER Jean Pierre - France.

La marque LA CHANTERACOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHANTERACOISE est expirée depuis le 4 août 2008.

POMMIER Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTES LA CHANTERACOISE


POMMIER Jean Pierre - Le Bourg, 24190 SAINT GERMAIN DU SALEMBRE - France - SIREN 327039301


POMMIER Jean Pierre - France


Inscription le 7 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417682 - Publication au BOPI 2005-09-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Biscottes.