Déposée le 27 juillet 2005 par Pommeyrol Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Made in Jazz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est Pommeyrol Jean-Marc domicilié(e) 24 rue de Varsovie,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMMEYROL Jean-Marc domicilié(e) 24 rue de Varsovie,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
La marque Made in Jazz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Made in Jazz est expirée depuis le 27 juillet 2015.
Pommeyrol Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Made in Blues
Pommeyrol Jean-Marc - 24 rue de Varsovie,31300 TOULOUSE - 31300 - France
POMMEYROL Jean-Marc - 24 rue de Varsovie,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Produits de diffusion et de transmission des sons et des images : Supports : disques, vinyls tous formats toutes vitesses, CDS, DVDS vidéo et audio, cassettes audio et vidéo, films, bandes magnétiques. Appareils : platines disques, lecteurs CDS-DVDS, enregistreurs, enceintes, haut parleurs, micros, rétroprojecteurs, vidéo projecteurs, équipements home-cinéma, écrans, télévisions. Instruments de musique accoustiques, électroniques, numériques, accessoires. Produits de l'imprimerie : articles de papeterie, photographies, adhésifs. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Education, formation, enseignement, divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres, prêts de livres. Productions et éditions musicales. Location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes, lecteurs DVDS et CDS, platines pour vinyls, postes de radio, de télévision. Location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographies, prises de vues, reportages. Organisation de concours, de colloques, conférences, congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Autres produits et services référencés en classe 35. Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire. Location d'espaces et de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publications de texte publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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