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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY
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ROYAL BLEU NUIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL BLEU NUIT
POMMERY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4228919
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
ROYAL BLEU NUIT de POMMERY

Présentation de la marque ROYAL BLEU NUIT

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL BLEU NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 990 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYAL BLEU NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BLEU NUIT arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POMMERY POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR


POMMERY, Société par actions simplifiée - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 441990132


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins de Champagne ; vins mousseux.