Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMMERY POMMERY
POMMERY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3194483
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2022
POMMERY POMMERY de POMMERY

Présentation de la marque POMMERY POMMERY

Déposée le 18 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMERY POMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 990 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque POMMERY POMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMMERY POMMERY arrivera à expiration en date du 18 novembre 2022.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR , BRUT ROYAL DE POMMERY


POMMERY, Société par actions simplifiée - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 441990132


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 mars 2003 - Retrait partiel n°367594 - Publication au BOPI 2003-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501658 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Champagne ».