Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOX
POMMERY S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1310241
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2015

Présentation de la marque FOX

Déposée le 23 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMMERY domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud,51100 REIMS (dossier no 2287019) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 990 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2287019) - 75340 - France.

La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOX est expirée depuis le 23 mai 2015.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POMMERY POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR


POMMERY S.A. société anonyme - 5 Place du Général Gouraud,51100 REIMS (dossier no 2287019) - 51100 - France - SIREN 441990132


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2287019) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2045187 - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2005 n°2287019 - Publication au BOPI 2005-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 16 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350306 - Publication au BOPI 2002-07-16

Inscription le 24 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48073 - Publication au BOPI 1990-09-24

Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61193 - Publication au BOPI 1992-03-10

Inscription le 24 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48072 - Publication au BOPI 1990-09-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).