Marque expirée - Marque en non vigueur

FLACON DE FETE POMMERY
POMMERY S.A. société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1421791
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2017

Présentation de la marque FLACON DE FETE POMMERY

Déposée le 6 août 1987 par la Société Anonyme (SA) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLACON DE FETE POMMERY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMMERY domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud,51100 REIMS (dossier no 2342090) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 990 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2342090) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLACON DE FETE POMMERY est expirée depuis le 6 août 2017.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POMMERY POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR


POMMERY S.A. société anonyme à conseil d'administration - 5 Place du Général Gouraud,51100 REIMS (dossier no 2342090) - 51100 - France - SIREN 441990132


ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2342090) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342090 - Publication au BOPI 2007-05-24

Renouvellement sans limitation n°2092133 - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 16 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350310 - Publication au BOPI 2002-07-16

Bières, boissons rafraîchissantes à base de bière et de jus de fruits, ou sirops, ou extraits de fruits, ou sodas, ou eaux minérales ou gazeuses;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits;sirops et autres péparations pour faire des boissons. Toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.