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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY
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BRUT ROYAL DE POMMERY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT ROYAL DE POMMERY
POMMERY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96612975
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2026

Présentation de la marque BRUT ROYAL DE POMMERY

Déposée le 27 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT ROYAL DE POMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 2 décembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 990 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT ROYAL DE POMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT ROYAL DE POMMERY arrivera à expiration en date du 27 février 2026.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POMMERY POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR


POMMERY, Société par actions simplifiée - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 441990132


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 16 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350310 - Publication au BOPI 2002-07-16

Publication - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300258 - Publication au BOPI 2005-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Republication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 21 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°560761 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596316 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.