Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY
/
Brut Royal
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Brut Royal
POMMERY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3035082
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2030
Brut Royal de POMMERY

Présentation de la marque Brut Royal

Déposée le 19 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Brut Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY domicilié(e) 5 PLACE DU GÉNÉRAL GOURAUD - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France.

La marque Brut Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Brut Royal arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POMMERY POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR


POMMERY, Société par actions simplifiée - 5 PLACE DU GÉNÉRAL GOURAUD - 51100 - REIMS - France


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04

Inscription le 16 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350310 - Publication au BOPI 2002-07-16

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434494 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 21 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°560761 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746250 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).