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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY
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BRUT ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT ROYAL
POMMERY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1463298
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2028
BRUT ROYAL de POMMERY

Présentation de la marque BRUT ROYAL

Déposée le 3 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 990 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BRUT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT ROYAL arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POMMERY POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR


POMMERY, Société par actions simplifiée - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 441990132


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Renouvellement sans limitation n°2101697 - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194804 - Publication au BOPI 1995-12-18

Inscription le 16 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350310 - Publication au BOPI 2002-07-16

Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194805 - Publication au BOPI 1995-12-18

Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364925 - Publication au BOPI 2008-02-22

Inscription le 25 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726679 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2018 n°2677740 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-04

Vins, spiritueux et liqueurs.