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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY
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Brut Osé
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Brut Osé
POMMERY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3438632
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2026
Brut Osé de POMMERY

Présentation de la marque Brut Osé

Déposée le 4 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brut Osé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 990 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Brut Osé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brut Osé arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POMMERY POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR


POMMERY, Société par actions simplifiée - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 441990132


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609072 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins mousseux ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.