Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAMPARNEAU
POMMERAUD Jean

Numéro de dépôt :
1391388
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/12/2016

Présentation de la marque CHATEAU CAMPARNEAU

Déposée le 11 décembre 1986 par POMMERAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CAMPARNEAU »

Le déposant est POMMERAUD Jean domicilié(e) Caman,33390 ANGLADE (dossier no 2328716) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POMMERAUD Jean domicilié(e) Caman,33390 ANGLADE (dossier no 2328716) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CAMPARNEAU est expirée depuis le 11 décembre 2016.


POMMERAUD Jean - Caman,33390 ANGLADE (dossier no 2328716) - 33390 - France


M. POMMERAUD Jean - Caman,33390 ANGLADE (dossier no 2328716) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328716 - Publication au BOPI 2006-12-05

Renouvellement sans limitation n°2080323 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU CAMPARNEAU"