Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA RAZ CAMAN
POMMERAUD Jean François

Numéro de dépôt :
94506172
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
08/02/2014

Présentation de la marque CHATEAU LA RAZ CAMAN

Déposée le 8 février 1994 par POMMERAUD Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA RAZ CAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est POMMERAUD Jean François domicilié(e) Caman,33390 ANGLADE (dossier no 2259236) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POMMERAUD Jean-François domicilié(e) Caman,33390 ANGLADE (dossier no 2259236) - 33390 - France.

La marque CHATEAU LA RAZ CAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA RAZ CAMAN est expirée depuis le 8 février 2014.

POMMERAUD Jean François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAMAN


POMMERAUD Jean François - Caman,33390 ANGLADE (dossier no 2259236) - 33390 - France


Monsieur POMMERAUD Jean-François - Caman,33390 ANGLADE (dossier no 2259236) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2259236 - Publication au BOPI 2004-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Vin d'appelation d'origine controlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA RAZ CAMAN