Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU CAMAN
Numéro de dépôt :
3485416
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
GTC BLAYE
Date d'expiration :
22/02/2017
Présentation de la marque CHATEAU CAMAN
Déposée le 22 février 2007 par monsieur POMMERAUD Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BLAYE), la marque française « CHATEAU CAMAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAMAN est expirée depuis le 22 février 2017.
POMMERAUD Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14