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Marques déposées par la société POMME SAINT GAUDENS François
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A L'OSSALOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A L'OSSALOISE
POMME SAINT GAUDENS François

Numéro de dépôt :
1223461
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
26/11/2002
A L\'OSSALOISE de POMME SAINT GAUDENS François

Présentation de la marque A L'OSSALOISE

Déposée le 26 novembre 1982 par la société POMME SAINT GAUDENS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « A L'OSSALOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société POMME SAINT GAUDENS François domicilié(e) 11 Place de l'Hôtel de Ville, 64260 ARUDY (dossier no 2013307) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 641 829 .

La marque A L'OSSALOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A L'OSSALOISE est expirée depuis le 26 novembre 2002.

POMME SAINT GAUDENS François a également déposé les autres marques suivantes : POMMÉ ARUDY A L'OSSALOISE


POMME SAINT GAUDENS François - 11 Place de l'Hôtel de Ville, 64260 ARUDY (dossier no 2013307) - France - SIREN 331641829


Demande de renouvellement le 24 janvier 2003 n°2013307 - Publication au BOPI 2003-01-24

Renouvellement sans limitation n°2013307 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397061 - Publication au BOPI 2004-08-04

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