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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMME DE REINETTE ET CIE
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POMME DE REINETTE ET CIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DE REINETTE ET CIE
POMME DE REINETTE ET CIE, SARL

Numéro de dépôt :
3974848
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
POMME DE REINETTE ET CIE de POMME DE REINETTE ET CIE

Présentation de la marque POMME DE REINETTE ET CIE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMME DE REINETTE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMME DE REINETTE ET CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMME DE REINETTE ET CIE domicilié(e) RESIDENCE LE MOULIN, 51 RUE DES PEUPLIERS - 78790 - SEPTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 349 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMME DE REINETTE ET CIE, Mme. MARILYNE ROGER domicilié(e) RESIDENCE LE MOULIN, 51 RUE DES PEUPLIERS - 78790 - SEPTEUIL - France.

La marque POMME DE REINETTE ET CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DE REINETTE ET CIE est expirée depuis le 15 janvier 2023.


POMME DE REINETTE ET CIE, SARL - RESIDENCE LE MOULIN, 51 RUE DES PEUPLIERS - 78790 - SEPTEUIL - France - SIREN 522349463


POMME DE REINETTE ET CIE, Mme. MARILYNE ROGER - RESIDENCE LE MOULIN, 51 RUE DES PEUPLIERS - 78790 - SEPTEUIL - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

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Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Crèches d'enfants.