Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DE RAINETTE
Pomme de Rainette, SARL, Véronique GEY

Numéro de dépôt :
3803359
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2021
POMME DE RAINETTE de Pomme de Rainette

Présentation de la marque POMME DE RAINETTE

Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pomme de Rainette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMME DE RAINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pomme de Rainette domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Pomme de Rainette" en cours de formation, Chemin des Glanes 14250 LOUCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique GEY domicilié(e) Chemin des Glanes 14250 LOUCELLES - France.

La marque POMME DE RAINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DE RAINETTE est expirée depuis le 3 février 2021.


Pomme de Rainette, SARL, Véronique GEY - Agissant pour le compte de la société "Pomme de Rainette" en cours de formation, Chemin des Glanes 14250 LOUCELLES - France


Véronique GEY - Chemin des Glanes 14250 LOUCELLES - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 10 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555457 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Crèches d'enfants.