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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
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SCAROLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCAROLE
POMME DE PAIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1335130
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015

Présentation de la marque SCAROLE

Déposée le 16 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAROLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard Jourdan,75014 PARIS (dossier no 2295499) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2295499) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCAROLE est expirée depuis le 16 décembre 2015.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH , POMME DE PAIN , POMME DE PIN , BAGUETTE & COMPAGNIE , GRILLADIN , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ , SANDWICHS et SANS REPROCHE , LE VILLAGEOIS


POMME DE PAIN Société par actions simplifiée - 6-8 Boulevard Jourdan,75014 PARIS (dossier no 2295499) - 75014 - France - SIREN 582150041


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2295499) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2055152 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295499 - Publication au BOPI 2005-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351441 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription - Transmission de propriété n°45488 - Publication au BOPI

Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203605 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription - Transmission de propriété n°23640 - Publication au BOPI

Restauration.