Présentation de la marque SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN
Déposée le 29 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée - 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 24 février 1998 - Gage constitué n°250377 - Publication au BOPI 1998-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Inscription le 18 juin 2007 - Gage constitué n°455909 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 9 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295074 - Publication au BOPI 2000-02-09
Inscription le 21 mai 2004 - Gage radié n°392877 - Publication au BOPI 2004-05-21
Inscription le 22 novembre 2004 - Gage constitué n°402999 - Publication au BOPI 2004-11-22
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2317035 - Publication au BOPI 2006-06-14
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 30 janvier 2013 - Gage radié n°593692 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633656 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; boissons lactées; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, poisson, volaille; pickles. Café, thé, cacao, boissons à base de thé, café ou cacao; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sandwiches, miel, sirop de masse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments); épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux; malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, ou cacao, et des boissons lactées). Vins, spiritueux et liqueurs. Procuration de logements et de repas; procuration d'aliments ou de boissons préparées pour la consommation; restaurants
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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