Déposée le 20 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANDWICH ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SANDWICH ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMME DE PAIN, Société par Actions Simplifiée - 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041
INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618419 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17
Articles en papier et en carton, à savoir mouchoirs en papier, serviettes en papier, décorations en papier, sachets en papier et papier cartonné, fanions, enseignes, matériel d'emballage en papier, papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques, magazines, publications, brochures, agendas, calendriers, articles d'imprimerie, catalogues, photographies, images, imprimés, journaux, prospectus, articles de papeterie.
Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; pâte à gâteau ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; petits fours [pâtisserie] ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits.
Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la restauration. Vente au détail de produits alimentaires à savoir viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier, extraits de viande, conserves de viande, poisson, volaille ; sardines, fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés, zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourt, boissons lactées, crème fouettée, beurre ; margarine, huiles et graisses comestibles, fromage, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles, cornichons, olives conservées, beignets aux pommes de terre, chips (pomme de terre), choucroute, consommés, fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine, képhir, potages, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; mayonnaise, sauce tomate, sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées, pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés, pâte à pizza, pizzas, pâte à pain, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons, pralines, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée, pâtes à biscuits, biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, petits fours [pâtisserie], biscottes, crêpes, gaufres, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle, chocolat ; vanille, miel, crème anglaise, produits pour stabiliser la crème fouettée, sucreries, préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse, pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande, flocons de maïs ; pâtes de fruits, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants ; œufs de poisson, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, plantes, notamment l'herbe de blé, blé, bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates. Recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; conseil en communication ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines, salons de thé ; services de bars, services de bistrots ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
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