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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
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POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH
POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92413645
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH

Déposée le 31 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8, Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH est expirée depuis le 31 mars 2022.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN , SCAROLE , POMME DE PIN , BAGUETTE & COMPAGNIE , GRILLADIN , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ , SANDWICHS et SANS REPROCHE , LE VILLAGEOIS


POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée à associé unique - 6-8, Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 24 février 1998 - Gage constitué n°250377 - Publication au BOPI 1998-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2002 n°2218034 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 18 juin 2007 - Gage constitué n°455909 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203605 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351441 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 21 mai 2004 - Gage radié n°392877 - Publication au BOPI 2004-05-21

Inscription le 22 novembre 2004 - Gage constitué n°402999 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495354 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 30 janvier 2013 - Gage radié n°593692 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, sandwiches.Service de restauration; restauration à service rapide et permanent

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.