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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
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POMME DE PAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMME DE PAIN
POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1579669
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque POMME DE PAIN

Déposée le 6 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard JOURDAN - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque POMME DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMME DE PAIN arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH , POMME DE PAIN , SCAROLE , POMME DE PIN , BAGUETTE & COMPAGNIE , GRILLADIN , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ , SANDWICHS et SANS REPROCHE


POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée - 6-8 Boulevard JOURDAN - 75014 - Paris - France - SIREN 582150041


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166244 - Publication au BOPI 2000-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 24 février 1998 - Gage constitué n°250377 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351441 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203605 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 22 novembre 2004 - Gage constitué n°402999 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 21 mai 2004 - Gage radié n°392877 - Publication au BOPI 2004-05-21

Inscription le 14 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420461 - Publication au BOPI 2005-10-14

Inscription le 18 juin 2007 - Gage constitué n°455909 - Publication au BOPI 2007-06-18

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428468 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Inscription le 30 janvier 2013 - Gage radié n°593692 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742461 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt;

Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Vins, spiritueux et liqueurs;

Services rendus en procurant le logement et les repas ; services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparées pour la consommation ; restaurants.