Déposée le 20 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque PASTABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMME DE PAIN, Société par Actions Simplifiée - 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041
INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618420 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; petits fours [pâtisserie] ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits.
Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la restauration. Vente au détail de produits alimentaires à savoir viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier, extraits de viande, conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés, zestes de fruits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourt, boissons lactées, crème fouettée, beurre, margarine ; huiles et graisses comestibles, fromage, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles, cornichons ; olives conservées, beignets aux pommes de terre, chips (pomme de terre) ; choucroute, consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine, képhir ; potages, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), ketchup (sauce), mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante de soja, épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée, pâtes à biscuits, biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, petits fours [pâtisserie], biscottes, crêpes, gaufres, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux, assaisonnements, cannelle, chocolat, vanille, miel, crème anglaise, produits pour stabiliser la crème fouettée, sucreries, préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais, amandes, arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt, plantes, notamment l'herbe de blé ; blé, bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates. Recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; conseil en communication ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines, salons de thé ; services de bars, services de bistrots ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
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