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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
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E
Marque expirée - Marque en non vigueur

E
POMME DE PAIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1664482
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
E de POMME DE PAIN

Présentation de la marque E

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard JOURDAN - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E est expirée depuis le 8 décembre 2019.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH , POMME DE PAIN , SCAROLE , POMME DE PIN , BAGUETTE & COMPAGNIE , GRILLADIN , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ , SANDWICHS et SANS REPROCHE


POMME DE PAIN, Société par Actions Simplifiée - 6-8 Boulevard JOURDAN - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158496 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 2 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179197 - Publication au BOPI 1994-12-02

Inscription le 9 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295074 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291856 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207253 - Publication au BOPI 1996-10-07

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414442 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;Fruits et légummes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Restauration, en particulier restaurants à service rapide; Hôtellerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.