Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAFÉ POMME DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque CAFÉ POMME DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée - 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331656 - Publication au BOPI 2007-01-17
Inscription le 9 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295074 - Publication au BOPI 2000-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645777 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches. Services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas) ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, gestion de lieux d'expositions.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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