Marque expirée - Marque en non vigueur

BAGUETTE & COMPAGNIE
POMME DE PAIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97680512
Date de dépôt :
02/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2017

Présentation de la marque BAGUETTE & COMPAGNIE

Déposée le 2 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE & COMPAGNIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard JOURDAN,75014 PARIS (dossier no 2338239) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2338239) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGUETTE & COMPAGNIE est expirée depuis le 2 juin 2017.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH , POMME DE PAIN , SCAROLE , POMME DE PIN , GRILLADIN , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ , SANDWICHS et SANS REPROCHE , LE VILLAGEOIS


POMME DE PAIN Société par Actions Simplifiée - 6-8 Boulevard JOURDAN,75014 PARIS (dossier no 2338239) - 75014 - France - SIREN 582150041


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2338239) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 9 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295074 - Publication au BOPI 2000-02-09

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338239 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, sandwiches. Services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas); consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, gestion de lieux d'expositions

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.