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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
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AUBEPAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUBEPAIN
POMME DE PAIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1538016
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
AUBEPAIN de POMME DE PAIN

Présentation de la marque AUBEPAIN

Déposée le 28 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBEPAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard JOURDAN - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUBEPAIN est expirée depuis le 28 avril 2019.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH , POMME DE PAIN , SCAROLE , POMME DE PIN , BAGUETTE & COMPAGNIE , GRILLADIN , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ , SANDWICHS et SANS REPROCHE


POMME DE PAIN, Société par Actions Simplifiée - 6-8 Boulevard JOURDAN - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140615 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 21 mai 2004 - Gage radié n°392877 - Publication au BOPI 2004-05-21

Inscription le 9 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295074 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207253 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 24 février 1998 - Gage constitué n°250377 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 2 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179197 - Publication au BOPI 1994-12-02

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2404007 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Restauration, en particulier restaurants à service rapide; Hôtellerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.