Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURE & CBD
POMME COM

Numéro de dépôt :
4503987
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
NATURE & CBD de POMME COM

Présentation de la marque NATURE & CBD

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par POMME COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE & CBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est POMME COM domicilié(e) 13 bis rue des briquetiers - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMME COM, Monsieur Cyrille RICHARD domicilié(e) 13 bis rue des briquetiers - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque NATURE & CBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE & CBD arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

POMME COM a également déposé les autres marques suivantes : , POMME COM


POMME COM - 13 bis rue des briquetiers - 31700 - BLAGNAC - France


POMME COM, Monsieur Cyrille RICHARD - 13 bis rue des briquetiers - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.