Déposée le 15 septembre 2004 par POMIES Stéphane, LOTOUX Romain, CASTAGNIA François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OKTANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Les déposants sont POMIES Stéphane domicilié(e) 26 Rue de la Garenne,34400 LUNEL VIEL - 34400 - France, LOTOUX Romain domicilié(e) 10 Rue de l'Argenterie,34000 MONTPELLIER - 34000 - France, CASTAGNIA François domicilié(e) 39 Rue des Fleurs,34970 BOIRARGUES - 34970 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque OKTANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OKTANET est expirée depuis le 15 septembre 2014.
POMIES Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : OKTALOGIC , OKTA
POMIES Stéphane - 26 Rue de la Garenne,34400 LUNEL VIEL - 34400 - France
LOTOUX Romain - 10 Rue de l'Argenterie,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
CASTAGNIA François - 39 Rue des Fleurs,34970 BOIRARGUES - 34970 - France
Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423253 - Publication au BOPI 2005-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; équipements périphériques pour ordinateurs à savoir écrans, claviers, consoles et imprimantes ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Services de transmissions d'informations par réseaux informatiques, télématiques, électroniques et notamment le réseau Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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