Déposée le 14 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMEXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POMEXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMEXPORT domicilié(e) 11, Chemin de la Gare,31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS (dossier no 2290659) - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 721 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS FIDAL Dominique Pourtau domicilié(e) 9, avenue Parmentier, BP 92403,31086 TOULOUSE Cedex 2 (dossier no 2290659) - 31086 - France.
La marque POMEXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMEXPORT est expirée depuis le 14 août 2015.
POMEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : POMEXPORT
POMEXPORT SAS - 11, Chemin de la Gare,31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS (dossier no 2290659) - 31620 - France - SIREN 438236721
CABINET D'AVOCATS FIDAL Dominique Pourtau - 9, avenue Parmentier, BP 92403,31086 TOULOUSE Cedex 2 (dossier no 2290659) - 31086 - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290659 - Publication au BOPI 2005-06-13
Renouvellement sans limitation n°2050669 - Publication au BOPI 1995-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354676 - Publication au BOPI 2002-09-23
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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