Accueil marques.expert
/
Marques déposées par POMEVASION
/
NOM D'UNE POM' Revenons sur terre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOM D'UNE POM' Revenons sur terre
POMEVASION

Numéro de dépôt :
4612046
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
NOM D\'UNE POM\' Revenons sur terre de POMEVASION

Présentation de la marque NOM D'UNE POM' Revenons sur terre

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par POMEVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOM D'UNE POM' Revenons sur terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est POMEVASION domicilié(e) 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMEVASION, Monsieur OLIVIER MAUGEAIS domicilié(e) 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France.

La marque NOM D'UNE POM' Revenons sur terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612046.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOM D'UNE POM' Revenons sur terre arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

POMEVASION a également déposé les autres marques suivantes : EMOTIPOMS , Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE , Ariane Bio


POMEVASION - 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France


POMEVASION, Monsieur OLIVIER MAUGEAIS - 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.