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Marques déposées par POMEVASION
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La Reinette Clochard DES DEUX SEVRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Reinette Clochard DES DEUX SEVRES
POMEVASION

Numéro de dépôt :
4498445
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
La Reinette Clochard DES DEUX SEVRES de POMEVASION

Présentation de la marque La Reinette Clochard DES DEUX SEVRES

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par POMEVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Reinette Clochard DES DEUX SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est POMEVASION domicilié(e) 10 10 RUE DE LA FUYE P.A. DE LANSERRE - 49 610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMEVASION, Monsieur FRANCK PELLEREAU domicilié(e) 10 RUE DE LA FUYE P.A. DE LANSERRE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France.

La marque La Reinette Clochard DES DEUX SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Reinette Clochard DES DEUX SEVRES arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.


POMEVASION - 10 10 RUE DE LA FUYE P.A. DE LANSERRE - 49 610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France


POMEVASION, Monsieur FRANCK PELLEREAU - 10 RUE DE LA FUYE P.A. DE LANSERRE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « BEURRE DES DEUX SEVRES » ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.