Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMEVASION
/
Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE
POMEVASION, SARL

Numéro de dépôt :
4354516
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2027
Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L\'ANNÉE de POMEVASION

Présentation de la marque Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE

Déposée le 13 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMEVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMEVASION domicilié(e) 10 RUE DE LA FUYE, Parc d'Activités de Lanserre - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 928 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POMEVASION, M. PELLEREAU FRANCK domicilié(e) Parc d'activités de Lanserre, 10 RUE de la Fuye - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

La marque Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

POMEVASION a également déposé les autres marques suivantes : EMOTIPOMS , La Reinette Clochard DES DEUX SEVRES , Ariane Bio , NOM D'UNE POM' Revenons sur terre


POMEVASION, SARL - 10 RUE DE LA FUYE, Parc d'Activités de Lanserre - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France - SIREN 439928094


SARL POMEVASION, M. PELLEREAU FRANCK - Parc d'activités de Lanserre, 10 RUE de la Fuye - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France et issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plants ; arbres (végétaux) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France et issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France et issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.