Accueil marques.expert
/
Marques déposées par POMEVASION
/
EMOTIPOMS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMOTIPOMS
POMEVASION

Numéro de dépôt :
4429057
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
EMOTIPOMS de POMEVASION

Présentation de la marque EMOTIPOMS

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par POMEVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMOTIPOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est POMEVASION domicilié(e) 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMEVASION, Monsieur FRANCK PELLEREAU domicilié(e) 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France.

La marque EMOTIPOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOTIPOMS arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

POMEVASION a également déposé les autres marques suivantes : Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE , Ariane Bio , NOM D'UNE POM' Revenons sur terre


POMEVASION - 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France


POMEVASION, Monsieur FRANCK PELLEREAU - 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - LES GARENNES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.