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Marques déposées par POMEVASION
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Ariane Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ariane Bio
POMEVASION

Numéro de dépôt :
4354509
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2027
Ariane Bio de POMEVASION

Présentation de la marque Ariane Bio

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par POMEVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ariane Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est POMEVASION domicilié(e) 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POMEVASION, FRANCK PELLEREAU domicilié(e) 10 RUE de la Fuye - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

La marque Ariane Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ariane Bio arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

POMEVASION a également déposé les autres marques suivantes : EMOTIPOMS , Henriette Jolly Bio LA POMME FRANÇAISE TOUTE L'ANNÉE , NOM D'UNE POM' Revenons sur terre


POMEVASION - 10 RUE DE LA FUYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


SARL POMEVASION, FRANCK PELLEREAU - 10 RUE de la Fuye - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 18 mai 2018 - Rejet partiel n°724033 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.