Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par madame Pomeline Pelurson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POMPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est madame Pomeline Pelurson domicilié(e) Les Raisins - 49500 - Segré - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pompinette, Pomeline Pelurson domicilié(e) Les Raisins - 49500 - Segré - France.
La marque POMPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPINETTE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.
Madame Pomeline Pelurson - Les Raisins - 49500 - Segré - France
Pompinette, Pomeline Pelurson - Les Raisins - 49500 - Segré - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Papeterie, dessins, dessins graphiques, posters, posters encadrés, affiches en papier, autocollants, autocollants (articles de papeterie), étiquettes autocollantes, autocollants pour voiture, étiquettes autocollantes magnétiques, autocollants décoratifs pour casques, étiquettes autocollantes en tissu, matières textiles adhésives sous forme d'autocollants, cartes postales, cartes postales illustrées, calendriers, calendriers imprimés, calendriers muraux, calendriers sous forme de sous-main, calendriers de bureau, calendriers de l¿avent, livres, livres illustrés ;
Sellerie, tapis de selle d¿équitation, bonnet pour chevaux, bande de travail d'équitation, bande de polo d'équitation, housse de selle, housse de selle imperméable, housse d'étrier, housse d'étrier imperméable ;
Tasse, tasses avec illustrations, tasses avec inscriptions, bols, bols avec illustrations, bols avec inscriptions, mugs, mugs avec illustrations, mugs avec inscriptions, assiettes, assiettes avec illustration, assiettes avec inscriptions ;
Polos, polos imprimés, pulls, pull imprimés, pulls-polo, T-shirts, T-shirt imprimés, T-shirts à manches courtes ou à manches longues, sweats, sweat-shirts, sweat-shirts à capuche, sweat-shirts imprimés ;
Services de vente de produits de papeterie, dessins, dessins graphiques, logos, graphismes, posters, posters encadrés, affiches en papier, autocollants, autocollants (articles de papeterie), étiquettes autocollantes, autocollants pour voiture, étiquettes autocollantes magnétiques, autocollants décoratifs pour casques, étiquettes autocollantes en tissu, matières textiles adhésives sous forme d'autocollants, cartes postales, cartes postales illustrées, calendriers, calendriers imprimés, calendriers muraux, calendriers sous forme de sous-main, calendriers de bureau, calendriers de l¿avent, livres, livres illustrés ; sellerie, tapis de selle d¿équitation, bonnet pour chevaux, bande de travail d'équitation, bande de polo d'équitation, housse de selle imperméable, housse d'étrier, housse d'étrier imperméable ; polos, polos imprimés, pulls, pulls imprimés, pulls-polo, T-shirts, T-shirt imprimés, T-shirts à manches courtes ou à manches longues, sweats, sweat-shirts, sweat-shirts imprimés, sweat-shirts à capuche.
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