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Marques déposées par monsieur POMEL Yves demeurant
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LES CHOUCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHOUCAS
Monsieur POMEL Yves demeurant

Numéro de dépôt :
1501891
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
22/11/1998
LES CHOUCAS de POMEL Yves demeurant

Présentation de la marque LES CHOUCAS

Déposée le 22 novembre 1988 par monsieur POMEL Yves demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LES CHOUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POMEL Yves demeurant domicilié(e) Les Oliviers La Calade à SOLLIES-VILLE. - France.

La marque LES CHOUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOUCAS est expirée depuis le 22 novembre 1998.


Monsieur POMEL Yves demeurant - Les Oliviers La Calade à SOLLIES-VILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

ARTICLES DE SPORTS-JEUX-VETEMENTS-MEDAILLES.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].