Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par POMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POMCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-30 du 24 juillet 2020.
Le déposant est POMCO domicilié(e) COSTE ROUGE - 30127 - BELLEGARDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Cristine BERTRAND, Madame CRISTINE BERTRAND domicilié(e) 1 PLACE DE LA MAISON CARRE - 30000 - NIMES - France.
La marque POMCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMCO arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.
POMCO - COSTE ROUGE - 30127 - BELLEGARDE - France
Maître Cristine BERTRAND, Madame CRISTINE BERTRAND - 1 PLACE DE LA MAISON CARRE - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30
Inscription le 12 octobre 2020 - Retrait partiel n°797703 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Fruits et légumes conservés, congelés séchés ou cuits, gelées, confiture, compotes, préparation à base de fruits à l'exclusion des grenades, produits à base de grenade et la grenade en tant qu'ingrédient ;
Pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, glace à rafraichir, boissons, céréales préparées pour l'alimentation humaine à l'exclusion des grenades, produits à base de grenade et la grenade en tant qu'ingrédient ;
Produits agricoles, fruits et légumes frais à l'exclusion des grenades, produits à base de grenade et la grenade en tant qu'ingrédient ;
Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tract prospectus imprimés échantillons) reproductions de documents, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;
Emballages.
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