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Marques déposées par monsieur POMAR PASCAL
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Domaine du sarment doré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du sarment doré
M. POMAR PASCAL, Agissant pour le compte de la société Domaine du sarment doré en cours de formation

Numéro de dépôt :
4359838
Date de dépôt :
07/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2027
Domaine du sarment doré de POMAR PASCAL

Présentation de la marque Domaine du sarment doré

Déposée le 7 mai 2017 par monsieur POMAR PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du sarment doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur POMAR PASCAL domicilié(e) SAINT CHRISTOPHE, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POMAR PASCAL domicilié(e) SAINT CHRISTOPHE, 24100 BERGERAC - France.

La marque Domaine du sarment doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du sarment doré arrivera à expiration en date du 7 mai 2027.


M. POMAR PASCAL, Agissant pour le compte de la société Domaine du sarment doré en cours de formation - SAINT CHRISTOPHE, 24100 BERGERAC - France


M. POMAR PASCAL - SAINT CHRISTOPHE, 24100 BERGERAC - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.