Présentation de la marque POMA SYSTEME DE TRANSPORT URBAIN
Déposée le 19 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMAGALSKI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMA SYSTEME DE TRANSPORT URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMAGALSKI domicilié(e) 109 RUE ARISTIDE BERGES - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 501 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque POMA SYSTEME DE TRANSPORT URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMAGALSKI, Société par actions simplifiée - 109 RUE ARISTIDE BERGES - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 055501902
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214773 - Publication au BOPI 2002-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507895 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Renouvellement sans limitation le 10 février 2012 n°2491421 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-10
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Installations de transport aérien ou terrestre à câble.Chemins de fer à câble métallique et leurs parties.Matériel roulant de chemin de fer.Voitures de tramways.Funiculaires.Véhicules terrestres et leurs parties.Wagons.Matériaux de construction métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques.Transport et entreposage.Transports par chemin de fer
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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