Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) POMAGALSKI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMAGALSKI domicilié(e) 11, rue René Camphin, 38600 Fontaine. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul KERN, - France.
La marque POMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMAGALSKI S.A. - 11, rue René Camphin, 38600 Fontaine. - France
Monsieur Paul KERN, - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, installations de transport, téléfériques, télécabines, télésièges, téléskis, voitures, wagons, wagonnets;machines, moteurs, accouplements et courroies de transmission, autres que pour véhicules terrestres; transport et entrepôt, services aériens, transports aériens, transports par chemin de fer, transports de voyageurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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