Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Modul'Air
POMAGALSKI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE EIFFAGE, SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3950018
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Modul'Air
Déposée le 1 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMAGALSKI et la Société Anonyme (SA) EIFFAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Modul'Air »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) POMAGALSKI domicilié(e) 109 Rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France et la Société Anonyme (SA) EIFFAGE domicilié(e) 163 Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMAGALSKI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 109 Rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France
EIFFAGE, SOCIETE ANONYME - 163 Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 7
CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 3 août 2016 - Retrait total n°676192 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; engrenages pour véhicules ; téléphériques ; voitures de tramways ; wagons ; télésièges ; funiculaires, matériel roulant de funiculaires ; pièces de rechange pour véhicules, téléphériques, voitures de tramways, wagons, télésièges, funiculaires ; pneus [pneumatiques] ;
Services de construction ; réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; services de construction liés au service de transport ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés au transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain, travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins, supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; réalisation de revêtement routier, construction de réseaux de transport ferroviaires et de tramways, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;
Transport ; transport de marchandises ; transport de bagages ; transport de colis ; transport de personnes, fret (transport de marchandises) ; transport par chemin de fer ; transport par route ; transport par avion ; transport par bateau ; transport par terre, air, eau ou sur rail ; prêt et location de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges , de funiculaires ; informations en matière de transport et de voyages, réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; organisation d'excursions et de voyages ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; recherche et développement de nouveau produit pour les tiers ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport.
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