Déposée le 1 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « POMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA domicilié(e) 109 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 501 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque POMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMA, Société par actions simplifiée - 109 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 055501902
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Inscription le 26 juin 2000 - Rejet partiel n°302711 - Publication au BOPI 2000-06-26
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372134 - Publication au BOPI 2008-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507895 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686196 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29
Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments d'indication de vitesse, tachygraphes, tachymètres, appareils de contrôle de décélération, anémomètres, appareils de contrôle de vitesse et/ou de direction du vent, instruments d'alarme, avertisseurs acoustiques, cloches de signalisation, clignotants (signaux lumineux), indicateurs de vitesse, signalisation lumineuse ou mécanique. Appareils et installations de transport ou de remorquage par câbles ; dispositifs d'accouplements pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; bandages pour véhicules ; galets et bandages de galets pour véhicules ; freins, garnitures de freins, sabots de freins pour véhicules ; sièges de véhicules, remonte-pentes, télésièges, télébennes, téléphériques, téléskis, télénautiques, pneus (pneumatiques) ; sièges de véhicules ; mors fixes et mobiles ; roulements pour transport par câbles ; installations d'aiguillage pour véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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